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- Consultant(e) sénior
  Dans le cadre de notre développement, nous recherchons un(e) CONSULTANT(E) SENIOR (H/F) pour réaliser des diagnostics d’entreprises aux niveaux stratégique…
- Consultants juniors et stagiaires
  Nous recrutons régulièrement des Consultants juniors et stagiaires dans les métiers de la comptabilité et de l'analyse financière. Si vous êtes intéress�…
- Responsable Ergonomie et Santé au Travail
  Dans le cadre d’une création d’activité, la société AXIA Consultants, spécialisée dans le conseil aux représentants du personnel, recherche : Un(e)…
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Pour mieux nous connaître, quelques renseignements vous concernant...

Articles

A l'affiche (4)
- Négocier la subrogation. Les pièges à éviter... par Andy
  28 avril 2012
  Considérée comme une avancée sociale par les organisations syndicales et par les salariés qui ne subissent plus de perte sèche en cas d'arrêt de travail,…
- Compta CE : les propositions tripartites ne font pas l’unanimité par Andy
  22 avril 2012
  Au terme de six réunions dédiées à instaurer des « règles de transparence financière adaptées à la diversité des comités d'entreprises »,…
- Budget de fonctionnement. Coup d’arrêt au financement de la formation syndicale ! par Andy
  19 avril 2012
  De nombreux Comités d’Entreprises consacrent une enveloppe à la formation syndicale, prise sur le budget de fonctionnement. L’employeur préférant avoir…
- Comptabilité des CE : la loi à nouveau retardée par Andy
  5 avril 2012
  Le projet de loi adopté par les députés le 26 janvier (voir notre article) en première lecture devait passer au Sénat avant d’être adoptée en seconde…
A la une (1)
- Négocier la subrogation. Y a-t-il un coût ? par Andy
  28 avril 2012
  Dans ces temps de maigres avancées du pouvoir d'achat, ses avantages semblent emporter les faveurs aussi bien des salariés, de leurs organisations syndicales…
Comptabilité (16)
Nos services spécialisés assurent la transparence de vos comptes
- Compta CE : les propositions tripartites ne font pas l’unanimité par Andy
  22 avril 2012
  Au terme de six réunions dédiées à instaurer des « règles de transparence financière adaptées à la diversité des comités d'entreprises »,…
- Comptabilité des CE : la loi à nouveau retardée par Andy
  5 avril 2012
  Le projet de loi adopté par les députés le 26 janvier (voir notre article) en première lecture devait passer au Sénat avant d’être adoptée en seconde…
- Combien de temps le CE doit-il conserver les avis d’imposition des salariés ? par Andy
  5 avril 2012
  Comme d’autres données personnelles, il s’agit d’un sujet sensible. La conservation de ces documents n’est pas assimilable à la conservation des…
- Compta syndicats : on cherche la simplification… par Andy
  5 avril 2012
  En vigueur seulement depuis 2008 et applicable à toutes les organisations qu’à partir de cette année, on se demande pourquoi on aurait déjà besoin de…
- Gestion du CE : le règlement intérieur devient la pièce maîtresse par Andy
  6 février 2012
  Finalement, le projet de loi adopté par les députés le 26 janvier dernier en première lecture abandonne l’arrêté des comptes associant le président et…
- 2012 : Bien démarrer sa compta syndicale... par Mickaël
  3 février 2012
  Après deux années d’entraînement à la tenue d’une comptabilité conforme au plan comptable, tous les syndicats doivent se conformer cette année, à…
- 2012 : approbation obligatoire des comptes des syndicats par Mickaël
  3 février 2012
  Tous les syndicats professionnels d'employeurs ou de salariés et leurs structures sont désormais concernés par les obligations de la Loi du 20 août 2008 :…
- Budget des activités sociales : précisions sur le calcul par Andy
  1 septembre 2011
  La Cour de cassation vient de préciser (1) la base de calcul de la subvention des activités sociales et culturelles comme étant le compte 641 du plan…
- La certification des comptes du Comité d'Entreprise par un Commissaire aux comptes : est-ce bien utile ? par Andy
  19 juillet 2011
  La perspective d'une législation à ce propos a fait couler beaucoup d'encre. Résultat : l'impression de nombreux représentants du personnel est désormais…
- Ne pas confondre présentation des comptes et analyse comptable par Andy
  19 juillet 2011
  Alors que tous les indicateurs sont au vert à propos de la confiance des français dans les syndicats, il est naturel que leurs adversaires cherchent à les…
- Comment justifier la prise en charge de la formation des élus ? par Andy
  15 avril 2011
  Le CE a l'obligation de prendre en charge, sur son budget de fonctionnement, les frais pédagogiques de la formation économique de ses membres titulaires dans…
- Valoriser le bénévolat : un nouveau terrain de lutte est créé ! par Andy
  21 janvier 2011
  La valorisation du bénévolat, en plus de contribuer économiquement à la richesse d’un pays, favoriserait les conditions de travail et d'emploi des…
- La transparence financière, un des critères de la représentativité des syndicats par Christophe
  28 septembre 2010
  La loi n°2008-789 du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail, conditionne la reconnaissance de la…
- Valoriser votre gestion du CE par la comptabilité par Andy
  30 avril 2010
  Comme tous les CE, vous négociez des tarifs serrés avec vos fournisseurs et vous obtenez souvent des remises sur leurs tarifs publics. Ce serait dommage de…
- Existe-t-il une obligation de contrôle des comptes du CE ? par Andy
  19 mars 2010
  Le CE peut faire appel aux services d'un expert comptable de façon volontaire et financer son intervention sur son budget. Son assistance peut aller de la…
- Comptabilité du Comité d'Entreprise. Attention, danger ? par Mickaël
  11 mars 2010
  Les obligations comptables du comité d’entreprise sont relativement peu développées. Elles sont définies par l’article R 2323-37 du Code du travail. Ce…
- CE (4)
  - Compta CE : les propositions tripartites ne font pas l’unanimité par Andy
    22 avril 2012
    Au terme de six réunions dédiées à instaurer des « règles de transparence financière adaptées à la diversité des comités d'entreprises »,…
  - Comptabilité des CE : la loi à nouveau retardée par Andy
    5 avril 2012
    Le projet de loi adopté par les députés le 26 janvier (voir notre article) en première lecture devait passer au Sénat avant d’être adoptée en seconde…
  - Gestion du CE : le règlement intérieur devient la pièce maîtresse par Andy
    6 février 2012
    Finalement, le projet de loi adopté par les députés le 26 janvier dernier en première lecture abandonne l’arrêté des comptes associant le président et…
  - Budget des activités sociales : précisions sur le calcul par Andy
    1 septembre 2011
    La Cour de cassation vient de préciser (1) la base de calcul de la subvention des activités sociales et culturelles comme étant le compte 641 du plan…
- Syndicale (3)
  - Compta syndicats : on cherche la simplification… par Andy
    5 avril 2012
    En vigueur seulement depuis 2008 et applicable à toutes les organisations qu’à partir de cette année, on se demande pourquoi on aurait déjà besoin de…
  - 2012 : Bien démarrer sa compta syndicale... par Mickaël
    3 février 2012
    Après deux années d’entraînement à la tenue d’une comptabilité conforme au plan comptable, tous les syndicats doivent se conformer cette année, à…
  - 2012 : approbation obligatoire des comptes des syndicats par Mickaël
    3 février 2012
    Tous les syndicats professionnels d'employeurs ou de salariés et leurs structures sont désormais concernés par les obligations de la Loi du 20 août 2008 :…
Expertises (12)
L’expert comptable et ses missions d’assistance des Comités d’Entreprise
- Participation : les sociétés étrangères en sont tenues par Andy
  12 mars 2012
  Une jurisprudence vient confirmer le droit à la participation aux bénéfices, des salariés des sociétés étrangères exerçant une activité en France. …
- PSE : une avancée vers le passé… par Andy
  15 avril 2011
  Trois arrêts récents de la Cour de Cassation modifient la logique présidant sur les plans de sauvegarde de l’emploi. L’une concerne l’état financier…
- Prise en compte du Crédit d'Impôt Recherche dans le calcul de la participation aux bénéfices par Prosper
  24 mars 2011
  Dans plusieurs sociétés, le crédit d’impôt recherche n’est pas pris en compte dans le calcul de la participation. En effet, malgré des résultats…
- Droit d'alerte : « Des faits de nature à affecter de manière préoccupante la situation économique de l’entreprise » par Christophe
  6 septembre 2010
  L’article L.2323-78 énonce : « Lorsque le comité d'entreprise a connaissance de faits de nature à affecter de manière préoccupante la situation…
- Recours à l’expert-comptable confirmé pour les Comités d’Etablissement par Andy
  9 juillet 2010
  La jurisprudence évolue à nouveau. Dans deux récents arrêts, la Cour de cassation confirme la possibilité pour les Comités d’Etablissements de nommer…
- Droit d'alerte - Axia dans la presse par Andy
  27 avril 2010
  La presse évoque la situation économique préoccupante et le droit d'alerte exercé par le Comité d'Entreprise du groupe JJW France, 31 hôtels, 400…
- PSE : l'expert comptable protège les droits des salariés par Andy
  10 avril 2010
  Le nombre de plans de sauvegarde de l'emploi (PSE) a atteint le triste record de 2 242 en 2009 (voire graphiques). On peut considérer que cela ne reflète pas…
- Un Comité d'Etablissement, peut-il se faire assister par un expert comptable ? par Andy
  26 mars 2010
  La réponse est désormais « Oui » au lieu de « Oui, mais… ». Dans un arrêt du 18 novembre 2009, la Cour de cassation élimine les…
- NAO 2010 : quelles sont les marges de manoeuvre ? par Andy
  22 mars 2010
  Avec l'environnement économique peu favorable, quels pourraient être les arguments des représentants des salariés lors des négociations annuelles des…
- La politique de rémunération entre dans le champ de la mission de l’expert comptable par Andy
  15 mars 2010
  Un CCE mandate un expert comptable pour l’examen des comptes annuels et prévisionnels en demandant une analyse de la politique de rémunérations de…
- Stress : ce que l'intervention d'un expert peut apporter... par Andy
  12 mars 2010
  Au bord d’une explosion sociale en raison de conditions de travail dégradées, le Comité d’Entreprise d’une association mandate Axia Consultants pour…
- L'expertise comptable : un outil au service de l'efficacité des élus du Comité d'Entreprise par Prosper
  11 mars 2010
  L'expert comptable du comité d'entreprise, un outil mis à disposition par le législateur pour corriger l'asymétrie d'information entre l'employeur et les…
Formation (5)
Une gamme de formations économiques et de perfectionnement des élus
- Budget de fonctionnement. Coup d’arrêt au financement de la formation syndicale ! par Andy
  19 avril 2012
  De nombreux Comités d’Entreprises consacrent une enveloppe à la formation syndicale, prise sur le budget de fonctionnement. L’employeur préférant avoir…
- Petite histoire du budget de fonctionnement par Andy
  19 juillet 2011
  A la suite de l'élection de François Mitterrand à la présidence de la République en 1981, le gouvernement socialiste renforça les pouvoirs des organisatio…
- Comment justifier la prise en charge de la formation des élus ? par Andy
  15 avril 2011
  Le CE a l'obligation de prendre en charge, sur son budget de fonctionnement, les frais pédagogiques de la formation économique de ses membres titulaires dans…
- Formation : tout le monde est concerné... par Christophe
  27 septembre 2010
  Tous les représentants du personnel sont susceptibles de suivre une formation liée à leur mandat. Chacune d’entre elles répond à des règles propres que…
- Quand les CE étaient des laboratoires sociaux… par Andy
  19 mars 2010
  Un retour aux sources aide souvent à la formation. Ainsi, on apprend que ce n'est pas un hasard si, dans les années 1980, les « œuvres sociales »…
Information (54)
Actualités concernant le rôle économique des représentants du personnel
- Négocier la subrogation. Les pièges à éviter... par Andy
  28 avril 2012
  Considérée comme une avancée sociale par les organisations syndicales et par les salariés qui ne subissent plus de perte sèche en cas d'arrêt de travail,…
- Négocier la subrogation. Y a-t-il un coût ? par Andy
  28 avril 2012
  Dans ces temps de maigres avancées du pouvoir d'achat, ses avantages semblent emporter les faveurs aussi bien des salariés, de leurs organisations syndicales…
- L'entreprise donneuse d'ordres devient une « espace Schengen » par Andy
  23 mars 2012
  En ce qui concerne la représentation du personnel, la Cour de Cassation fait disparaître progressivement les frontières entre les personnels des entreprises…
- Représentant Syndical : euh oui, lequel ? par Andy
  23 mars 2012
  Depuis la loi sur la représentativité, il peut exister deux sortes de représentants syndicaux dans l’entreprise : 1) Celui de la section syndicale (RSS),…
- Absence d'élections = dommages et intérêts par Andy
  23 mars 2012
  Un salarié est licencié à la suite d’un accident du travail. S’estimant lésé, il demande au Conseil de prud’hommes de prononcer la nullité de son…
- NAO/Remises Fillon : l’absurdité de récompenser l’absence d’augmentation de salaire par Andy
  23 mars 2012
  La loi Warsmann, encore elle, très critiquée, passée au crible par le Conseil Constitutionnel pour des aspects de « cavalier législatif »,…
- Le Représentant Syndical à deux casquettes est inventé ! par Andy
  12 mars 2012
  L’article L. 2324-2 dispose depuis 2008 que les organisations syndicales doivent avoir au minimum deux élus au Comité d’Entreprise pour pouvoir y…
- En longue maladie, les salariés restent ayants-droit du CE... par Andy
  31 janvier 2012
  C’est la position de Xavier Bertrand dans une réponse ministérielle qui entame un peu plus, l’indépendance des élus dans la gestion des CE. Jean-Pier…
- Comptes du CE : les élus placés sous tutelle de l’employeur ? par Andy
  20 janvier 2012
  Cet article est mis à jour par celui-ci. Jeudi prochain, 26 janvier, les députés examineront un projet de loi sur le financement des Comités d’Entreprise…
- Délégation Unique du Personnel. Qui peut assister le président ? par Andy
  20 janvier 2012
  Le CE et les délégués du personnel coexistent au sein de la délégation unique du personnel. Chaque réunion doit obéir aux règles propres à l’institut…
- Rémunéré au forfait horaire ? Avez-vous été exclu de la loi TEPA ? par Andy
  19 janvier 2012
  Les salariés soumis à des forfaits horaires supérieurs à 35 heures hebdomadaires, sont-ils les oubliés de la très controversée loi « Travail, Emploi et…
- Titres-resto, une bouchée de pouvoir d’achat en 2012 ? par Andy
  19 janvier 2012
  Alors que le taux de TVA appliqué à la restauration remonte de 5,5% à 7% et on parle d’instaurer une seconde tranche de TVA dite « sociale » dans le…
- Gros salaires. Comment répartir un reliquat d’intéressement ? par Andy
  2 décembre 2011
  Lorsqu’un accord d’entreprise prévoit la répartition de l’intéressement sur le critère du salaire, il est possible que certains salariés dépassent…
- Conflits des temps de pause… la Sécurité Sociale victime silencieuse ? par Andy
  2 décembre 2011
  La loi « Fillon » du 17 janvier 2003 est à l’origine de l’extension et de la pérennisation des aides à l’emploi liées aux 35 heures à toutes les…
- Changement de l’indexation du SMIC. Mais pourquoi faire ? par Andy
  2 décembre 2011
  Inflation, taux de croissance… Le point commun entre ces indicateurs ? Il s'agit de moyennes ! Et, ces dernières années, ils sont proches -…
- Vos congés, sont-ils bien payés ? par Andy
  21 novembre 2011
  Quand vous partez en congés payés, vous touchez plus ou moins ?La loi pose deux principes de base :1) l'indemnisation se calcule "au 10ème", et ;2) vous ne…
- Un clip pour l'amélioration des conditions de travail par Andy
  22 juin 2011
  L'Agence Nationale pour l'Amélioration des Conditions de Travail (ANACT) vient de sortir ce petit film d'animation à consommer sans modération... Le dessin…
- Désignation d’un expert comptable par un Comité d’Etablissement – la Cour de Cassation réaffirme sa position par Andy
  9 mai 2011
  Dans un arrêt du 23 mars 2011, la chambre sociale de la Cour de Cassation émet à nouveau un arrêt confirmant la possibilité pour les Comités d’Établiss…
- Participation : entourloupette au profit des PERCO par Andy
  15 avril 2011
  Votre entreprise distribue de la participation ? Vous avez négocié un PERCO ? Attention, cette information vous épargnera bien des soucis… La…
- PSE : une avancée vers le passé… par Andy
  15 avril 2011
  Trois arrêts récents de la Cour de Cassation modifient la logique présidant sur les plans de sauvegarde de l’emploi. L’une concerne l’état financier…
- RSE : quels enjeux pour les représentants du personnel ? par Prosper
  8 avril 2011
  Dans le contexte actuel du développement de la Responsabilité Sociale et Environnementale (RSE) dans les entreprises, les représentants du personnel,…
- Négociations Annuelles Obligatoires 2011 par Andy
  9 mars 2011
  Grâce au contexte économique, les motifs de blocage des salaires sont foison. Déjà plusieurs branches annoncent des augmentations minimales, voire nulles.…
- 8 mars 2011 : Centenaire de la Journée Internationale des Femmes par Andy
  7 mars 2011
  En 1876, Hubertine Auclert fonda la société « Le droit des femmes » pour promouvoir la revendication du droit de vote pour les femmes. En 1883, la…
- Valoriser le bénévolat : un nouveau terrain de lutte est créé ! par Andy
  21 janvier 2011
  La valorisation du bénévolat, en plus de contribuer économiquement à la richesse d’un pays, favoriserait les conditions de travail et d'emploi des…
- Taxe professionnelle : sa suppression coûte plus cher que prévue par Andy
  21 janvier 2011
  Initialement estimé à 4 milliards d’euros, la suppression de la taxe professionnelle coûtera finalement environ 9 milliards d’euros pour 2010. Une loi…
- Discrimination salariale envers les représentants du personnel : jusqu’a -20% ! par Andy
  21 janvier 2011
  Bien que les salariés soient mieux payés dans les entreprises où il existe des organisations syndicales, une étude récente démontre que les représentants…
- Courriels du CE sur les adresses professionnelles des salariés… par Andy
  20 janvier 2011
  Alors que les entreprises optimisent leur communication grâce au tandem Internet/email avec parfois des résultats commerciaux spectaculaires, la communication…
- La vague de grèves annonce-t-elle la mondialisation du mouvement syndical ? par Andy
  26 octobre 2010
  Silence sur nos petites lucarnes… un mouvement de grève sans précédent dans le monde a eu lieu en Inde. 100 millions de travailleurs ont rejoint des…
- Orientation sexuelle et discrimination salariale. Une nouvelle cause pour les CE ? par Andy
  23 octobre 2010
  Pour la première fois en France, une étude met en exergue la discrimination salariale fondée sur l’orientation sexuelle. Elle révèle un désavantage…
- Retraites : attention au coût des régimes de prévoyance ! par Andy
  22 octobre 2010
  La réforme des retraites cache un transfert de charges vers les régimes de prévoyance des salariés. Depuis plusieurs années, l’évolution…
- La Fête du Travail aux antipodes par Andy
  4 octobre 2010
  En Australie et en Nouvelle Zélande, la Fête du Travail est célébrée à des dates différentes en fonction des territoires. Elle commémore la concrétisat…
- Papa, comment les Euros font des petits ? par Andy
  4 octobre 2010
  Paul Grignon est l’auteur de ces deux films d’animation sur un sujet jamais abordé : la création monétaire. De façon pédagogique, de nombreux aspects…
- A quand la reprise du marché de l'emploi ? par Christophe
  1 octobre 2010
  Les activités économiques se redressent progressivement en France mais qu’en est-il de la situation de l’emploi ? Les derniers chiffres de la croissance…
- CE : du bon usage du règlement intérieur par Andy
  1 octobre 2010
  L’article L. 2325-2 du Code du travail impose la rédaction d’un règlement intérieur à tout Comité d’Entreprise mais en l’absence de sanctions, son…
- Une autre présentation des retraites... par Andy
  27 septembre 2010
  Dans les séquences vidéo suivantes (2 x 10 minutes), une présentation divertissante des travaux de Bernard Friot, qui, dans son livre "L'enjeu des retraites"…
- Définition du motif d’un licenciement économique par Christophe
  27 septembre 2010
  Pour que le licenciement puisse être qualifié de licenciement pour motif économique et pour cause économique, il faut que : le motif ne soit pas…
- La Fête du Travail aux USA par Andy
  6 septembre 2010
  Que le continent nord-américain n’observe pas officiellement la Fête Internationale du Travail, le premier mai, peut sembler curieux considérant que le…
- Le calcul du budget des activités sociales lorsque la masse salariale est en baisse par Mickaël
  9 juillet 2010
  Le montant du budget alloué au comité d'entreprise ne peut en aucun cas être inférieur au total le plus élevé des sommes affectées aux dépenses…
- Si l’employeur réalise une économie sur une activité sociale, il doit la restituer au CE par Andy
  15 avril 2010
  Comme vous le savez, le CE a le monopole de l’organisation des activités sociales et culturelles dans l’entreprise. Il arrive que la gestion de certaines…
- CHSCT : Journée mondiale de la sécurité et de la santé au travail le 28 avril par Andy
  23 mars 2010
  Historiquement pour se souvenir des morts et blessés sur les lieux de travail, la journée est devenue l'occasion de mettre en valeur les initiatives des…
- La RTT aurait freiné le développement du temps partiel par Andy
  12 mars 2010
  « Les français travaillent davantage que la moyenne européenne ». C’est ce que les médias ont retenu d’une étude, riche d’enseignements, publiée…
- La réforme de la taxe professionnelle par Christophe
  11 mars 2010
  Après la patente, instaurée en 1791 et supprimée au début des années 1970, puis la taxe professionnelle, voici l'heure de la Contribution Économique…
- PSE : Les cellules de reclassement vivement critiquées… par Andy
  25 février 2010
  85% des plans de sauvegarde de l'emploi prévoient la mise en œuvre de cellules de reclassement. Leur apport est un accompagnement individualisé des…
- UES ou Comité de groupe : un choix stratégique... par Andy
  15 février 2010
  Lors des restructurations, les partenaires sociaux sont souvent confrontés à un choix concernant les nouvelles institutions représentatives du personnel.…
- Économique (9)
  - Conflits des temps de pause… la Sécurité Sociale victime silencieuse ? par Andy
    2 décembre 2011
    La loi « Fillon » du 17 janvier 2003 est à l’origine de l’extension et de la pérennisation des aides à l’emploi liées aux 35 heures à toutes les…
  - Changement de l’indexation du SMIC. Mais pourquoi faire ? par Andy
    2 décembre 2011
    Inflation, taux de croissance… Le point commun entre ces indicateurs ? Il s'agit de moyennes ! Et, ces dernières années, ils sont proches -…
  - Financiarisation. Venant d'outre-Manche, un exemple à ne pas suivre… par Andy
    19 juillet 2011
    En Grande Bretagne, la financiarisation atteint des niveaux peu imaginés en France. Par exemple, en 2001, les véhicules d'intervention de la Brigade des…
  - Prise en compte du Crédit d'Impôt Recherche dans le calcul de la participation aux bénéfices par Prosper
    24 mars 2011
    Dans plusieurs sociétés, le crédit d’impôt recherche n’est pas pris en compte dans le calcul de la participation. En effet, malgré des résultats…
  - Taxe professionnelle : sa suppression coûte plus cher que prévue par Andy
    21 janvier 2011
    Initialement estimé à 4 milliards d’euros, la suppression de la taxe professionnelle coûtera finalement environ 9 milliards d’euros pour 2010. Une loi…
  - Papa, comment les Euros font des petits ? par Andy
    4 octobre 2010
    Paul Grignon est l’auteur de ces deux films d’animation sur un sujet jamais abordé : la création monétaire. De façon pédagogique, de nombreux aspects…
  - A quand la reprise du marché de l'emploi ? par Christophe
    1 octobre 2010
    Les activités économiques se redressent progressivement en France mais qu’en est-il de la situation de l’emploi ? Les derniers chiffres de la croissance…
  - NAO 2010 : quelles sont les marges de manoeuvre ? par Andy
    22 mars 2010
    Avec l'environnement économique peu favorable, quels pourraient être les arguments des représentants des salariés lors des négociations annuelles des…
  - La réforme de la taxe professionnelle par Christophe
    11 mars 2010
    Après la patente, instaurée en 1791 et supprimée au début des années 1970, puis la taxe professionnelle, voici l'heure de la Contribution Économique…
- Historique (4)
  - Sortez de l'ordinaire... Visitez un écomusée ! par Andy
    30 juin 2011
    Vous pensez que les activités sociales et culturelles doivent avoir une autre vocation que de subventionner les prestations des multinationales du loisir…
  - 8 mars 2011 : Centenaire de la Journée Internationale des Femmes par Andy
    7 mars 2011
    En 1876, Hubertine Auclert fonda la société « Le droit des femmes » pour promouvoir la revendication du droit de vote pour les femmes. En 1883, la…
  - La Fête du Travail aux antipodes par Andy
    4 octobre 2010
    En Australie et en Nouvelle Zélande, la Fête du Travail est célébrée à des dates différentes en fonction des territoires. Elle commémore la concrétisat…
  - La Fête du Travail aux USA par Andy
    6 septembre 2010
    Que le continent nord-américain n’observe pas officiellement la Fête Internationale du Travail, le premier mai, peut sembler curieux considérant que le…
- Juridique (18)
  - L'entreprise donneuse d'ordres devient une « espace Schengen » par Andy
    23 mars 2012
    En ce qui concerne la représentation du personnel, la Cour de Cassation fait disparaître progressivement les frontières entre les personnels des entreprises…
  - Représentant Syndical : euh oui, lequel ? par Andy
    23 mars 2012
    Depuis la loi sur la représentativité, il peut exister deux sortes de représentants syndicaux dans l’entreprise : 1) Celui de la section syndicale (RSS),…
  - Absence d'élections = dommages et intérêts par Andy
    23 mars 2012
    Un salarié est licencié à la suite d’un accident du travail. S’estimant lésé, il demande au Conseil de prud’hommes de prononcer la nullité de son…
  - Le Représentant Syndical à deux casquettes est inventé ! par Andy
    12 mars 2012
    L’article L. 2324-2 dispose depuis 2008 que les organisations syndicales doivent avoir au minimum deux élus au Comité d’Entreprise pour pouvoir y…
  - Participation : les sociétés étrangères en sont tenues par Andy
    12 mars 2012
    Une jurisprudence vient confirmer le droit à la participation aux bénéfices, des salariés des sociétés étrangères exerçant une activité en France. …
  - Délégation Unique du Personnel. Qui peut assister le président ? par Andy
    20 janvier 2012
    Le CE et les délégués du personnel coexistent au sein de la délégation unique du personnel. Chaque réunion doit obéir aux règles propres à l’institut…
  - Rémunéré au forfait horaire ? Avez-vous été exclu de la loi TEPA ? par Andy
    19 janvier 2012
    Les salariés soumis à des forfaits horaires supérieurs à 35 heures hebdomadaires, sont-ils les oubliés de la très controversée loi « Travail, Emploi et…
  - Gros salaires. Comment répartir un reliquat d’intéressement ? par Andy
    2 décembre 2011
    Lorsqu’un accord d’entreprise prévoit la répartition de l’intéressement sur le critère du salaire, il est possible que certains salariés dépassent…
  - Les stagiaires vont-ils renforcer la file d’attente à la permanence du CE ? par Andy
    15 octobre 2011
    Désormais, ils sont légalement bénéficiaires des activités sociales et culturelles des Comités d’Entreprise. La loi de « développement de…
  - Négociations annuelles obligatoires : une nouvelle prime à mettre en place rapidement par Andy
    15 septembre 2011
    Prime de partage des profits : l’essentiel de ce qu’il faut savoir… Très controversée, la loi du 28 juillet dernier oblige les entreprises de plus de…
  - Budget des activités sociales : précisions sur le calcul par Andy
    1 septembre 2011
    La Cour de cassation vient de préciser (1) la base de calcul de la subvention des activités sociales et culturelles comme étant le compte 641 du plan…
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    19 juillet 2011
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